NOVATION
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Écrit par
Antoine Furetière
Catégorie :
Droit
Publication : 1 janvier 1690
Affichages : 1297
subst. fem. Terme de Droit, qui signifie, Alteration, ou changement de titre lors qu'on descharge une obligation sans recevoir de l'argent, & qu'on prend au lieu une simple promesse, il y a novation, on perd son hypotheque.