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Catégorie : Banque
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s. m. Terme de Banque. C'est un petit livre que les Marchands ou Banquiers portent sur eux, où d'un costé ils écrivent leurs dettes actives, & de l'autre leurs dettes passives. Ce mot vient du Latin bilanx, parce que ce livre leur sert à balancer leurs gains & leurs pertes. Il leur sert aussi au virement des parties. Les Marchands de Lyon appelloient cy-devant Bilan des acceptations, un petit livre qu'ils portoient sur la place, où ils écrivoient toutes les lettres de change tirées sur eux ; & leur acceptation n'étoit autre chose que de mettre à costé de la lettre qu'ils avoient enregistrée dans leur bilan une croix, qui signifioit acceptée. S'ils vouloient deliberer sur l'acceptation, ils mettoient un V, qui signifioit veuë. Et s'ils ne la vouloient point accepter, ils mettoient S. P. qui signifioit sous protest. Mais depuis l'Ordonnance de 1667. il ne se fait plus d'acceptation que par écrit.

On appelle l'entrée & l'ouverture du bilan, le sixiéme jour du mois des payements, jusqu'à la fin duquel on fait le virement des parties, où les Marchands écrivent chacun de leur costé les parties virées.

On appelle aussi bilan ou balance, l'arresté ou la closture de l'inventaire d'un Marchand, où on a écrit vis à vis tout ce qu'il doit, & ce qui luy est dû. Un Marchand aprés sa faillite, pour s'accommoder avec ses creanciers, leur doit presenter un bilan, qui contienne l'état au vray de ses affaires. Si un Negociant qui a accoustumé de porter bilan sur la place, ou autre pour luy, ne s'y rencontre pendant le temps du payement, il est reputé avoir fait faillite.