Imprimer
Catégorie : Banque
Affichages : 768
s. f. Petit morceau de papier où l'on écrit quelque chose pour servir de memoire. On donne aux Regens des cedules où sont écrits les noms des causeurs, de ceux qui n'ont pas fait leur theme. Ce mot vient du Grec skedi, qui signifie l'écorce des tillots sur laquelle les Anciens écrivoient.

CEDULE, en termes de Banque, est un petit morceau de papier où les Banquiers & les Marchands écrivent leurs promesses, lettres de change, & rescriptions. On le dit aussi des autres billets, promesses & reconnoissances qui se font sous seing privé. Même on le dit des minutes d'obligations, quand on les garde par devers soy : & c'est en ce sens qu'on dit, Plaider contre sa cedule, pour dire, contre son écrit, son obligation. On l'appelle aussi chez plusieurs Marchands police, à cause du mot Espagnol poliça, qui signifie la même chose.

On appelle en termes de Pratique, une cedule évocatoire, la signification qu'on fait à une partie, pour l'advertir qu'on veut faire évoquer & renvoyer le procés qu'on a contre elle en un autre Parlement, à cause des parents & alliances qu'elle a au lieu où l'instance est pendante.