Imprimer
Catégorie : Non classifié
Affichages : 879
subst. fem. Possession, perception actuelle des fruits d'un heritage, d'un droit. Une longue & paisible jouïssance acquiert prescription, & vaut titre. Une sentence de récreance adjuge la jouïssance d'un Benefice. Celle de réintegrande rétablit en jouïssance. Un Fermier qui est troublé en la jouïssance de sa ferme, peut demander de la diminution. il n'est en jouïssance de cet heritage que par précaire, c'est à dire, il le possede au nom d'autruy. il n'a la jouïssance que par usufruit, c'est à dire, qu'il n'en a pas la proprieté. il y a des cas où on impute les jouissances sur le principal.

JOUÏSSANCE, se dit quelquefois des fruits mêmes dont on a jouï. Il faut restituer les jouïssances d'un Benefice, c'est à dire, les fruits qu'on a recueillis du Benefice dont on a jouï sans titre.

JOUÏSSANCE, se dit aussi en choses morales, & particulierement en matiere d'amour. La jouïssance alentit les passions, fait cesser la violence de l'amour. St. Amant a inseré dans ses oeuvres la description d'une jouïssance.