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Écrit par Antoine Furetière

Catégorie : terme de Palais

Publication : 1 janvier 1690

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v. act. & redupl. Coller une seconde fois une chose qui étoit decollée. Il faut recoller ce livre, cette image.

RECOLLER, en termes de Palais signifie aussi, Repeter les témoins, leur lire la deposition qu'ils ont faite, lors qu'ils ont deposé, pour voir s'ils y persistent, s'ils n'y veulent rien adjouster ni diminuer. La derniere Ordonnance veut qu'on recolle les témoins en Cour Souveraine ; ce qu'on ne faisoit autrefois qu'aux Sieges subalternes.

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Écrit par Antoine Furetière

Catégorie : terme de Palais

Publication : 1 janvier 1690

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s. f. Terme de Palais, qui se dit des Coûtumes redigées par écrit auxquelles on a donné force de loy. Les usages des lieux étoient incertains, avant que le Roy eust nommé des Commissaires pour la redaction & reformation des Coûtumes.

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Écrit par Antoine Furetière

Catégorie : terme de Palais

Publication : 1 janvier 1690

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v. act. Terme de Palais. Former une demande incidente contre quelqu'un, soit pour une compensation, soit pour une garentie. Un deffendeur peut reconvenir sa partie, & luy demander par ses deffenses la deduction de ce qu'elle luy doit d'ailleurs, luy demander la garentie de la chose dont elle luy demande le prix.

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Écrit par Antoine Furetière

Catégorie : terme de Palais

Publication : 1 janvier 1690

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v. act. Terme de Palais, qui ne se dit que des despens ou frais prejudiciaux qu'il faut que des parties remboursent, quand elles ont fait quelque defaut ou contumace, avant que d'être receuës à poursuivre. On ne se peut pourvoir contre les arrests du Conseil donnés par forclusion, qu'en refondant 100. livres. Il faut qu'un condamné par contumace refonde les despens des defauts & contumaces, devant que d'être receu à se purger.